Conditions d’utilisation du siteEn accédant au site internet https://www.ch-bourges.fr, l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des conditions d’utilisation décrites ci-après et s’engage à les respecter. Ces conditions entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et sont opposables dès la première consultation du site. Elles sont susceptibles de modifications, à tout moment, c’est pourquoi l’utilisateur est invité à les consulter à l’occasion de chacune de ses connexions.Renseignements ÉditeurCe site est édité par le Centre Hospitalier Jacques Cœur.Coordonnées Siège social : 145 avenue François Mitterrand, CS 30010, 18020 Bourges Cedex N° FINESS juridique : 180000028 Standard : 02 48 48 48 48 Fax général : 02 48 48 47 76 direction@ch-bourges.fr www.ch-bourges.fr Hébergement du site : Centre Hospitalier Jacques CœurConception et réalisation du site : Société Net.Com Rue de la Gaillarde, 89100 Saint-Clément Société hébergeant le site du Centre Hospitalier Jacques Cœur : OVH 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1 Informations fourniesLes informations mises à disposition sur ce site sont fournies à titre strictement indicatif ; elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du Centre Hospitalier Jacques Cœur.Le Centre Hospitalier Jacques Cœur s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour mais ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers.La responsabilité du Centre Hospitalier Jacques Cœur ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies.En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser les informations fournies sous sa seule responsabilité.Il est d’autre part précisé que le Centre Hospitalier Jacques Cœur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site notamment à des fins d’actualisation.Souscription de servicesL’accès aux produits et aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays, notamment en raison de contraintes légales ou réglementaires. En conséquence, les utilisateurs du site sont tenus de veiller au respect des lois et règlements leur étant applicables.Liens hypertextesLa création de liens hypertextes en direction de ce site nécessite l’accord préalable et écrit du Centre Hospitalier Jacques Cœur. Les demandes de création de liens devront être adressées par courrier postal à l’adresse suivante : Centre Hospitalier Jacques Cœur, Direction de la Communication – 145 avenue François Mitterrand – 18000 Bourges.Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de https://ch-bourges.fr ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Centre Hospitalier Jacques Cœur.Droits d’auteur – CopyrightL’ensemble des données notamment les textes, documents sonores, photographies, iconographies et dessins figurant sur ce site, est (sauf mention contraire) la propriété exclusive du Centre Hospitalier Jacques Cœur. Toute reproduction, représentation ou diffusion en tout ou partie du contenu de ce site par quelque procédé ou support que ce soit est interdite (art L335-2 du code de la Propriété Intellectuelle) sauf autorisation expresse du Centre Hospitalier Jacques Cœur et dans les conditions suivantes :L’accord de l’auteur ou par défaut de la Direction des affaires juridiques (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),la gratuité de la diffusion,le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.Crédits des illustrations et des photos du site, iconographieLes images et photographies présentes sur le site https://ch-bourges.fr appartiennent pour partie au Centre Hospitalier Jacques Cœur. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention Copyright ©Centre Hospitalier Jacques Cœur. Tous droits réservés. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4).©Centre Hospitalier Jacques CœurLimitation de responsabilitéLe Centre Hospitalier Jacques Cœur n’assume aucune responsabilité concernant l’utilisation du site ou de son contenu et notamment en cas de modification, suppression et interruption du site.LoiLes présentes conditions d’utilisation et le contenu du site sont régis par la loi française.
